Que faire si la police vous demande d'arrêter de jouer dans la rue

En bref : Restez calme, arrêtez de jouer pour pouvoir parler et écoutez ce que l'agent demande réellement. Dans la plupart des cas, le plus simple est de vous y conformer, de remballer et de partir, puis de vérifier les règles et de faire part de tout désaccord plus tard par la voie appropriée. Refuser une instruction directe peut transformer une plainte pour le bruit en amende, en procès-verbal ou en saisie du matériel.

Il s'agit d'informations générales, pas d'un conseil juridique

Les règles de la musique de rue sont fixées par les villes, les municipalités, les exploitants de transport et les propriétaires fonciers, et les pouvoirs de la police diffèrent d'un pays à l'autre. Ce guide présente des démarches pratiques et générales. Ce n'est pas un conseil juridique. Si vous faites face à une amende, à une poursuite ou à une saisie de matériel, adressez-vous à un avocat, à un service d'aide juridique ou à un syndicat de musiciens de votre région.

Pourquoi on vous demande généralement de partir

La plupart des échanges commencent par quelque chose d'ordinaire :

Une plainte pour le volume, généralement d'un commerce, d'un bureau ou d'un habitant proche.
Une obstruction : votre installation ou votre public bloque un trottoir, une entrée ou un passage piéton. À Chicago, par exemple, la police peut interrompre un spectacle si la foule bloque le passage.
Les durées maximales : vous êtes resté à un endroit plus longtemps que les règles locales ne l'autorisent.
L'absence d'autorisation là où il en faut une, ou une autorisation qui ne couvre pas cet endroit.
Un terrain privé : les centres commerciaux, les abords de gares, les marchés et les places sont souvent gérés par des privés, et la sécurité du propriétaire peut vous demander de partir.
Un événement ou une fermeture temporaire dont vous n'aviez pas connaissance.

Savoir lequel s'applique vous indique ce qu'il faut faire ensuite.

Sur le moment : une marche à suivre calme

Arrêtez de jouer. Finissez la phrase ou la mesure si nécessaire, puis arrêtez. Parler par-dessus votre propre musique n'est pas un bon début.
Soyez poli et écoutez. Demandez quel est le problème. Souvent, il s'agit juste du volume, et baisser règle la question.
Montrez vos papiers si vous en avez. Autorisation, badge ou preuve de réservation, ainsi qu'une pièce d'identité avec photo si votre autorisation l'exige.
Posez une question claire. « Est-ce le volume, l'endroit ou l'heure ? » et « Y a-t-il un endroit proche où je peux jouer ? »
Si on vous demande d'arrêter ou de partir, faites-le. Remballez calmement. Vous pouvez être en désaccord plus tard, par écrit, sans le risque d'une escalade dans la rue.
Notez les détails. Ensuite, écrivez l'heure, le lieu, le nom ou le numéro de l'agent s'il vous l'a donné, et ce qui a été dit.

Pourquoi refuser vaut rarement la peine

Même là où la musique de rue ne nécessite aucune autorisation, ignorer une instruction directe peut avoir de vraies conséquences. Quelques exemples tirés de nos données sur les villes :

À Édimbourg et à Glasgow, la police peut ordonner à un musicien de rue d'arrêter en vertu de l'article 54 du Civic Government (Scotland) Act 1982, et ignorer la demande peut conduire à un signalement au Procurator Fiscal et à la saisie du matériel.
À Cork, les infractions peuvent entraîner un avis de paiement forfaitaire de €75, ou une amende plus élevée en cas de condamnation.
À Bath, des problèmes persistants peuvent aboutir à une Community Protection Notice de la municipalité.
À Calgary, enfreindre le règlement sur le bruit peut entraîner le retrait de votre carte Busker ID.

Les détails diffèrent partout, mais le schéma est le même : partir poliment vous coûte un emplacement pour l'après-midi, alors qu'un refus peut vous coûter de l'argent, du matériel ou votre autorisation.

Vos droits, en termes généraux

Dans beaucoup d'endroits, se produire dans un espace public est une activité légale, et les règles sur l'heure, le lieu et le volume doivent être appliquées équitablement. Certaines règles ont été contestées devant les tribunaux. À Seattle, les règles de musique de rue du Seattle Center ont fait l'objet d'une longue affaire fondée sur le Premier Amendement (Berger v. City of Seattle), qui s'est terminée par l'annulation des règles d'autorisation et de badge. À New York, les règles de médaillon et de distance des parcs de la ville sont contestées depuis des années.

Cela ne signifie pas que vous pouvez en débattre sur le trottoir. Si vous pensez qu'une règle a été mal appliquée, c'est après coup qu'il faut le faire valoir : auprès de l'équipe de la municipalité chargée de la musique de rue ou des licences, par une plainte auprès des services de police, ou avec une aide juridique.

Agents de sécurité et terrains privés

Le personnel de sécurité sur un terrain privé peut vous demander de partir même si la rue en face ne pose aucun problème. Les centres commerciaux, les abords de gares et certaines places sont gérés par des privés ou séparément. Par exemple, Federation Square et Melbourne Central à Melbourne ne sont pas couverts par l'autorisation municipale, et Birmingham traite les centres commerciaux et les abords de gares comme des terrains privés où il faut l'accord du propriétaire.

Si la sécurité vous demande de partir, reculez sur un terrain public ou trouvez un autre endroit. Discuter de l'emplacement exact de la limite se termine rarement bien.

Éviter la tape sur l'épaule

Vérifiez les règles locales avant de partir. La carte mondiale de la musique de rue indique le statut des autorisations pour environ 150 villes.
Ayez toujours votre autorisation et votre pièce d'identité sur vous, même pour un court set.
Respectez les durées maximales et partez avant qu'on vous le demande.
Éloignez-vous de 30 à 50 mètres et vérifiez votre volume.
Gardez dégagés les entrées, les passages piétons et les trottoirs, y compris par votre public.
Suivez la bonne étiquette de la musique de rue avec les commerces et les voisins, qui sont la source habituelle des plaintes.

Mettre vos pourboires à l'abri quand il faut plier vite

Partir vite est plus facile quand il y a moins d'espèces dans l'étui. Si les auditeurs donnent leurs pourboires par code QR avec TipIns, ces pourboires vont sur votre compte plutôt que dans l'étui, donc remballer en hâte ne veut pas dire ramasser des pièces par terre sous le regard d'un agent.

Carte mondiale de la musique de rue: Les règles de permis de 131 villes sur une seule carte.

Questions fréquentes

La police peut-elle vous obliger à arrêter de jouer dans la rue ?

Dans beaucoup d'endroits, oui. La police a souvent des pouvoirs pour traiter le bruit, l'obstruction ou l'ordre public, et dans certains endroits, comme l'Écosse, un pouvoir spécifique pour ordonner aux musiciens de rue d'arrêter. Ce sont des informations générales, pas un conseil juridique.

Que dois-je faire si la police me demande d'arrêter de jouer ?

Arrêtez de jouer, écoutez, montrez votre autorisation si vous en avez une et demandez quel est le problème. Si on vous demande de partir, faites-le calmement, notez les détails et faites part de tout désaccord plus tard.

La police peut-elle prendre mon matériel de musicien de rue ?

À certains endroits, le matériel peut être saisi si un musicien de rue ignore une instruction d'arrêter, par exemple à Édimbourg et à Glasgow. Se conformer sur le moment évite ce risque.

La sécurité d'un centre commercial peut-elle me faire partir ?

Oui. Les centres commerciaux et beaucoup de places sont des terrains privés, donc le propriétaire peut vous demander de partir même si la musique de rue est autorisée dans la rue en face.

Dois-je avoir mon autorisation de musique de rue sur moi ?

Là où une autorisation est obligatoire, oui. Beaucoup de villes, comme Auckland et Chicago, exigent que vous l'ayez sur vous ou que vous l'affichiez pendant que vous jouez.

L'appli TipIns est disponible dans cette langue. Certains liens mènent à des pages en anglais.